Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 8 juillet 2026
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1. Éditeur du site
- Dénomination sociale
- LE 444 — enseigne « Le Jardin – Villa 444 »
- Forme juridique
- Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
- Capital social
- 2 000,00 €
- Siège social
- Lieudit Le Poirier, 444 route de Sain-Bel, 69210 Lentilly, France
- SIREN / SIRET
- 794 243 840 / 794 243 840 00020
- RCS
- RCS Lyon 794 243 840
- Code APE
- 5610A — Restauration traditionnelle
- N° TVA intracommunautaire
- FR 58794243840
- Téléphone
- 09 81 15 15 06
- contact@villa444.com
2. Directeur de la publication
Mme Salima Slimani, gérante, en qualité de représentante légale de la société éditrice.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
Si l’hébergement change (autre prestataire, serveur en France, etc.), cette section doit être mise à jour avec les coordonnées du nouvel hébergeur.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (structure, textes, mise en page, identité visuelle, logo « la Villa », animations et code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Le logo et la marque « Villa 444 / la Villa » demeurent la propriété exclusive de leur titulaire.
5. Crédits
- Conception et réalisation du site : 7AGENCY.
- Photographies : Villa 444 (visuels fournis par l’établissement).
- Typographies : Fraunces & Archivo (SIL Open Font License), hébergées localement.
6. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées (carte, tarifs, horaires) mais ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou d’une éventuelle indisponibilité du site. Les tarifs et la carte sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les liens externes ne relèvent pas de la responsabilité de l’éditeur.
7. Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.